Z

Z

 

 

Zeille (la), château au centre du bourg de Montmerle.

 

Zines (les), ferme sur la com. de Vandeins, à env. 1200 m. O. du bourg.

 

Zingueurs. Au dernier recensement officiel 12 personnes du dépt de l’Ain ont déclaré exercer la profession de zingueur.

 

Zonchet, ham. de 45 hab. de la com. de St-Maurice-de-Gourdans, à env. 1800 m. S. O. du  ch. l.

 

Zône franche. Il a été dit aux pages 262 et 263 comment s’était formée la zône franche du pays de Gex, dans lequel toute nation pouvait expédier ses produits en franchise des droits de douane et en tirer ce dont elle pouvait avoir besoin en exemption des droits de sortie (traité du 20 novembre 1815).

La République de Genève avait insisté à cette époque pour que tout le pays de Gex lui fut cédé, elle n’obtint des puissances qu’une bande de terrain (Versoix, Coppet, etc.) lui permettant de communiquer avec la Suisse autrement que par le Léman.

La République de Genève déboutée en partie de sa demande obtint l’établissement de la zône du pays de Gex, il y avait avantage pour les deux parties, Genève trouvant une alimentation assurée et à bas prix et écoulant les produits de ses manufactures dans le pays de Gex qui possède peu d’industrie, mais ce pays trouvait à Genève l’écoulement naturel de ses produits agricoles.

En 1851, la Suisse, dans laquelle était entrée la République de Genève, établit une ligne douanière qui eut pour conséquence de frapper d’un droit les produits gessiens entrant en Suisse alors que les produits suisses entraient librement dans le pays de Gex.

Ce pays vit alors diminuer son chiffre d’affaires et même sa population ; c’est pourquoi la France qui, déjà en 1816 avait permis l’introduction en franchise des fromages fabriqués dans le pays de Gex, autorisa, par les arrêtés de 1860, 1863, 1892 et 1893, les hab. de la zône à introduire en franchise de droit, jusqu’à concurrence d’un crédit déterminé chaque année par le Ministre de l’intérieur sur le rapport du Préfet, certains produits du sol et même industriels sous réserve que leur origine zônienne soit nettement constatée au moyen de certificats d’origine et de permis de franchise établis d’après des déclarations fondamentales.

Mais malgré ces précautions les fraudes ont été nombreuses et de tous côtés les commerçants et industriels français ont demandé la suppression de la zône franche.

En réalité cette zône a été établie par le traité de 1815 plutôt pour les intérêts de la ville de Genève que pour ceux des zôniens, la République Suisse, bien que n’étant pas partie contractante au dit traité, l’a violé ou tout au moins dénaturé en établissant la ligne douanière à laquelle sont soumis les produits de la zône. Cette dernière reçoit en franchise de droits tous les produits que la Suisse y déverse et qui non seulement viennent de ce pays mais encore d’Allemagne, d’Angleterre, etc., cela au grand préjudice des commerçants et industriels français.

Les zôniens, cela se comprend, sont opposés à la suppression du privilège dont ils jouissent ; ils ont la franchise complète sur certains produits : bière, sucre, café, etc., une diminution de taxe sur d’autres : sel, poivre, tabac, etc.

Mais si l’intérêt de Genève et de la zône sont identiques au point de vue de la conservation de cette dernière, est-il bien logique que le droit commun ne soit pas appliqué sans réserve ni distinction à tous les Français ?

Le pays de Gex n’est plus dans les mêmes conditions qu’en 1815 alors qu’il ne pouvait communiquer qu’avec Genève, les deux voies ferrées dont il est doté et la ligne de tramway de Bellegarde à Chézery lui assurent d’autres débouchés. Ne gagnerait-il pas à rentrer dans la loi commune ? Son développement économique semble devoir être la conséquence des relations ouvertes complètement avec la France. Il semble qu’il gagnerait sûrement au changement de régime, celui actuel est encore plus profitable aux fraudeurs qu’aux honnêtes habitants de ce beau pays de Gex.

Souhaitons que le Parlement trouve la formule qui leur donnera complète satisfaction en même temps qu’elle fera disparaître les plaintes des commerçants et industriels français.